“Not your keys; not your coins” inscrit dans la jurisprudence américaine ?
“Not your keys; not your coins” inscrit dans la jurisprudence américaine, selon un avocat
Justin Wales, avocat spécialisé dans la cryptographie, a utilisé une récente décision de justice californienne pour faire comprendre l’importance de la notion “Not your keys; not your coins” (“pas vos clés, pas vos cryptos”).
Dans un récent fil de discussion sur Twitter, Justin Wales, avocat spécialisé dans la cryptographie, a présenté une analyse récente de Justia dans l’affaire Archer contre Coinbase.
la décision du tribunal
Wales a déclaré que la décision du tribunal élève au rang de jurisprudence l’adage crypté “Not your keys; not your coins” – en d’autres termes, si le bitcoin ou d’autres monnaies numériques sont stockés dans un portefeuille avec des clés privées que vous ne contrôlez pas, il peut leur arriver à peu près n’importe quoi, et la loi ne peut pas vous protéger.
Dans cette affaire, le plaignant Darrell Archer a poursuivi Coinbase pour violation de son contrat d’utilisation après que la société ait refusé de lui fournir des Bitcoin Gold générés dans une fourchette de Bitcoin. Archer avait 350 Bitcoin stockés sur Coinbase au moment du fork, ce qui aurait généré des Bitcoin Gold d’une valeur d’environ 159 000 $ à leur valeur maximale.
Archer avait remis le contrôle de ses bitcoins à Coinbase, et comme l’a fait remarquer Wales, “l’accès à vos cryptos fork n’est garanti que si vous détenez vos propres clés privées !
La première Cour d’appel de Californie a estimé que l’accord d’utilisation de Coinbase ne créait aucune obligation de remettre le Bitcoin Gold. Coinbase a cité plusieurs raisons pour ne pas soutenir le fork Bitcoin Gold comme elle l’avait fait dans le passé pour des forks comme Bitcoin Cash, notamment l’incapacité de revoir le code Bitcoin Gold à source fermée.
L’importance d’une telle décision
L’importance d’une telle décision n’a pas échappé à Welsh, qui a fait remarquer que d’autres juridictions aux États-Unis suivront probablement l’exemple de la Californie dans les batailles pour la garde des biens numériques.
“Not your keys, not your coins” est généralement utilisé en référence aux plateformes d’échange ou aux gestionnaires d’investissement tiers qui, par négligence ou par malveillance, ont parfois perdu des millions de dollars en fonds d’utilisateur à cause d’exploits ou de vols.
Et même si des millions d’utilisateurs de la cryptomonnaie font confiance à Coinbase, il est indéniable que, même entre les meilleures mains, l’envoi de crypto à des portefeuilles que vous ne contrôlez pas peut faire perdre des gains potentiellement importants.
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